Mentions légales

> Mentions légales

Directeur de la publication :

 

Thierry VINÇON

 

Éditeur :

 

Mairie de Saint-Amand-Montrond

Hôtel de Ville - 2 rue Philibert Audebrand BP 196 - 18206 Saint-Amand-Montrond Cedex

Tél : 02 48 63 83 00 - Fax : 02 48 96 05 91

 

Conception & création de la charte graphique :

 

Délit d'influence

7 place Rabelais

18000 BOURGES

Tél : 02 48 66 60 10

contact@delitdinfluence.fr

www.delitdinfluence.fr

 

Conception & Réalisation du socle technique :

 

Délit d'influence

7 place Rabelais

18000 BOURGES

Tél : 02 48 66 60 10

contact@delitdinfluence.fr

www.delitdinfluence.fr

 

Hébergement :

 

Délit d'influence

7 place Rabelais

18000 BOURGES

Tél : 02 48 66 60 10

contact@delitdinfluence.fr

www.delitdinfluence.fr

 

Respect des droits d'auteur

 

Sauf autorisation écrite de la Ville de Saint-Amand-Montrond, toute utilisation des ouvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes aux articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

 

Crédits photographiques

 

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d'avoir obtenu l'autorisation écrite de la Direction de l'Information et de la Communication de la Ville et d'en indiquer l'auteur et la source. Sauf directement spécifié, les crédits photographiques.

 

Protection des données personnelles

 

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Pour toute collecte d'informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.*

 

Pour l'exercer, adressez-vous à :

Mairie de Saint-Amand-Montrond - Direction de la Communication

2 rue Philibert Audebrand BP 196 - 18206 Saint-Amand-Montrond Cedex

Tél : 02 48 63 83 00 - Fax : 02 48 96 05 91

 

Absence de garantie

 

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions. L'équipe du www.ville-saint-amand-montrond.fr reste néanmoins ouverte à toute suggestion, réaction ou correction concernant le contenu de ce site.

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions. L'équipe du www.ville-saint-amand-montrond.fr reste néanmoins ouverte à toute suggestion, réaction ou correction concernant le contenu de ce site.